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Confiance et sécurité > Valeur des documents

Digiposte est un Tiers de Confiance, c'est-à-dire un intermédiaire indépendant entre des parties qui le reconnaissent simultanément comme garantie de neutralité et d'objectivité (la confiance) pour la bonne fin de leur transaction.

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Les documents reçus dans Digiposte de la part d'organismes et e-commerçants dont vous avez accepté la convention de dématérialisation sont des originaux numériques. Ils présentent la même valeur légale que leurs équivalents au format papier.

Les documents reçus de la part d'organismes et e-commerçants sans convention de dématérialisation présentent la même valeur que lorsqu'ils vous sont communiqués par l'organisme (par exemple par e-mail ou sur le site internet de l'organisme).

Parler de valeur probante implique :

- l’intégrité du document : le contenu n’est pas modifiable,
- l’authenticité du document : l’identité de l’émetteur est vérifiable (document signé électroniquement par son émetteur lors de sa création),
- la pérennité du document : la conservation / consultation du document est assurée à vie.

Le bulletin de paie numérique respecte toutes ces conditions : Il s’agit d’un original, comme le papier, mais sous format numérique.

Il est donc de même valeur que le bulletin papier, faisant valoir ce que de droit.

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Le besoin de sécuriser ses documents importants d'origine papier sur le long, voire très long terme - plusieurs décennies -, nécessite des services très spécialisés d'archivage pour les déposer et vous les restituer dans 20 ou 30 ans toujours lisibles et avec valeur probante.

Par opposition, le besoin de faire une sauvegarde quotidienne de son ordinateur personnel sur de multiples versions de documents, ne répond qu'à la sécurisation à court terme de l'ensemble de vos fichiers informatiques, sans garantie de pouvoir les exploiter dans 5 ou 10 ans, ni d'en assurer la transmission aux ayants-droits.

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Les documents téléchargés n'ont pas la même valeur que les documents originaux. Toutefois, Digiposte, en sa qualité de tiers de confiance, garantit que vos documents n'ont pas été altérés depuis la date où vous les avez téléchargés sur Digiposte.

C'est ainsi qu'entre autres mesures, l'empreinte numérique de chaque document déposé au Coffre et le journal de traçabilité des évènements sur ces documents sont scellés sur des supports inaltérables.

Ces garanties permettront d'asseoir ou de renforcer la conviction d'un assureur, d'une caisse de retraite et même du juge dans le cas d'un litige sur la valeur probante d'un document issu de votre Coffre Digiposte.

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Certains organismes et e-commerçants vous proposent de dématérialiser vos documents (bulletins de paie, relevés bancaires, etc.) et de vous les transmettre directement dans votre Coffre Digiposte. Les documents issus de ces organismes sont des documents certifiés. Ils ont la même valeur que les documents originaux.

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La facture électronique a la même valeur qu'une facture papier.

La facture électronique, quand elle répond à certains critères techniques de sécurité, est considérée comme une facture originale sur le plan comptable et fiscal.

Sa durée légale de conservation est de deux ans. Vous pouvez y accéder à tout moment avec un accès internet.

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